Le choix d’un terrain à bâtir est une des étapes essentielles pour la construction d’une maison individuelle neuve (consultez ici notre catalogue). Si le cadre, le voisinage et l’orientation sont des éléments prioritaires, il est également important de vérifier les règles d’urbanisme appliquées à la parcelle désirée, afin d’être sûr de pouvoir réaliser son projet. C’est en fonction des règles à appliquer que le constructeur de maison pourra vous proposer la résidence qui vous ressemble.
En région Rhône-Alpes, dans le Rhône, à Lyon comme partout en France, chaque commune possède ses propres règles en matière de construction d’habitat individuel ou collectif. Liées à une politique de développement harmonieux ou encore aux particularités éventuelles d’un terrain, ces réglementations et obligations peuvent avoir une influence sur votre projet immobilier, celui de la construction de votre maison individuelle.
Afin de s’assurer de la faisabilité d’un projet, il est possible de demander un certificat d’urbanisme auprès de la commune du terrain à vendre.
Egalement appelé certificat ordinaire, ce document informe des règles d’urbanisme, des servitudes (limitations du droit de propriété), la présence ou non d’un droit de préemption (priorité à une personne privée ou publique pour l’achat d’un terrain lorsque celui-ci est à vendre).
Ce document fait également état du régime de taxes et des participations applicables au terrain concerné.
Cependant, ce certificat a juste une valeur informative et ne permet pas de savoir si le terrain est bien constructible. Pour construire une maison individuelle, il est nécessaire de demander un certificat plus complet : le certificat détaillé.
Ce certificat, dit « pré-opérationnel » permet de savoir si la construction de la maison individuelle envisagée peut-être réalisée sur le terrain. Si cette opération n’est pas totalement conforme aux règles d’urbanisme applicables, la réponse sera assortie de prescriptions, ce qui permettra au pétitionnaire d’adapter son projet au regard des dispositions mentionnées. En effet, certaines sont relatives à la conservation du patrimoine, comme la protection des réserves naturelles, des zones agricoles protégées, des monuments historiques, ou encore des secteurs sauvegardés. Enfin les servitudes relatives à la salubrité publique, comme le Plan de Prévention des Risques Naturels permettent d'imposer des règles de constructions spécifiques.
Le futur acquéreur peut également demander en mairie le PLU (pour Plan Local d’Urbanisme) ou le POS, (pour Plan d’Occupation des Sols) s’il est toujours en vigueur, pour se donner une idée de l’évolution de l’environnement du terrain qui sera confié au constructeur de la maison.
Ces quelques démarches préalables pourront éviter aux futurs propriétaires toutes déconvenues dans la construction de leur maison.
Dans tous les cas, Toits de Province, constructeur de maisons individuelles en Rhône-Alpes, vous accompagnera pour réaliser ces démarches.
Alors, prenons contact.